I – INFORMATIONS LEGALES

EDITEUR

Ce site est édité par l'Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis (ISL),

Etablissement binational de recherches
5 rue du Général Cassagnou,
BP 70034
68330 SAINT LOUIS CEDEX
(France)

N° SIRET : 180 092 017 000 11 - Code APE : 7219Z

Téléphone : +33 (0)3 89 69 50 00
Télécopie : +33 (0)3 89 69 50 02

DIRECTEURS DE LA PUBLICATION : Messieurs Christian de VILLEMAGNE et Michael MEINL

RESPONSABLE DE LA REDACTION : Service Communication : Vivienne GASKELL

HEBERGEUR : ISL

II – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site de l'ISL est une œuvre de création, propriété exclusive de l'ISL, protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, et notamment celles de ses graphismes, marques, logos, dessins, photos, sons, textes, bases, faite sans le consentement préalable et écrit de l'ISL est illicite.

Nonobstant les dispositions précédentes, la reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site internet www.isl.eu de l'Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis; les droits de reproduction sont réservés et strictement encadrés.

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, contrevenant aux dispositions précédentes, constituerait donc une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. 

III – CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

L'utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

3.1 Responsabilité 

L'ISL ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage ou préjudice, direct ou indirect, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l'utilisation de ce site ou de l'utilisation ou l'interprétation d'une quelconque information obtenue sur le site.

3.2 Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l'ISL, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'ISL, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier la source et l'auteur du document.

Les liens hypertextes mis en place à partir de ce site en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l'ISL, celui-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

IV - DONNEES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITE

Les informations communiquées par un utilisateur à l'ISL par le biais d'un courrier électronique adressé à travers ce site, ne sont destinées qu'à l'exploitant du site. Les informations recueillies à ce titre ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Dans ce cadre, nous vous serions reconnaissants de prendre note du fait que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, le temps nécessaire au service concerné en vue de traiter votre demande d'information.

Conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l'exercer, il vous suffit d'envoyer un message au délégué à la protection des données.

 

Institut certifié       Une initiative commune Membre de l'Institut Carnot MICA Laboratoire en partenariat

SOC CI V ISO 9001 RGB

      AID ministere armees       bundesministerium der verteidigung

carnot mica 150

logo ns3e 70